Mentions légales
INFORMATIONS FOURNIES CONFORMÉMENT AU
PARAGRAPHE 5 DE LA TMG (TELEMEDIENGESETZ,
SOIT LA LOI ALLEMANDE SUR LES TÉLÉMÉDIAS)
Natursteine Metz GbR
Auf Zingent 2
54689 Daleiden, Allemagne
Représentée par :
Yvonne Adams und Lothar Metz
Contact
Téléphone : +49 (0) 65 50/96 10 23
E-Mail: info@metz-natursteine.com
NUMÉRO DE TVA
Numéro de TVA conformément au paragraphe 27 a de la loi sur la TVA :
DE 149 609 779
RÈGLEMENT DES LITIGES AU SEIN DE L'UE
La Commission européenne met à disposition une plate-forme de règlement en ligne des litiges : https://ec.europa.eu/consumers/odr.
Vous trouverez notre adresse e-mail dans les mentions légales ci-dessus.
RÈGLEMENT DES LITIGES DE CONSOMMATION / INSTANCE DE CONCILIATION UNIVERSELLE
Nous ne sommes pas disposés à ni obligés de participer à des procédures de règlement des litiges devant une instance de conciliation des consommateurs.
RESPONSABILITÉ RELATIVE AUX CONTENUS
En tant que prestataire de services, nous sommes responsables, conformément au paragraphe 7, alinéa 1, de la TMG, de nos propres contenus sur ces pages selon les lois générales. Conformément aux paragraphes 8 à 10 de la TMG, nous ne sommes toutefois pas tenus, en tant que prestataire de services, de surveiller les informations externes transmises ou enregistrées ou de rechercher des circonstances indiquant une activité illégale.
L'obligation de supprimer ou de bloquer l'utilisation d'informations conformément aux lois générales reste inchangée. Une responsabilité à cet égard n'est toutefois possible qu'à partir du moment où une violation concrète de la loi est connue. Dès la prise de connaissance d'une telle violation, nous supprimerons immédiatement les contenus concernés.
RESPONSABILITÉ RELATIVE AUX LIENS
Notre offre contient des liens vers des sites web externes de tiers, qui affichent des contenus sur lesquels nous n'avons aucune influence. Nous ne pouvons donc pas nous porter garants de ces contenus externes. Le fournisseur ou l'exploitant des pages liées est toujours responsable du contenu de ces pages. Les pages liées ont été vérifiées au moment de la création du lien afin de s'assurer qu'elles n'enfreignaient pas la loi. Aucun contenu illégal n'a été identifié au moment de la création du lien.
Un contrôle permanent du contenu des pages liées n'est cependant pas exigible sans indices concrets d'une violation de la loi. Si nous prenons connaissance d'une violation de la loi, nous supprimerons immédiatement les liens concernés.
DROIT D'AUTEUR
Les contenus et les œuvres créés par les exploitants de ces pages sont soumis au droit d'auteur allemand. La reproduction, le traitement, la diffusion et toute forme d'exploitation en dehors des limites du droit d'auteur nécessitent l'accord écrit de l'auteur ou du créateur concerné. Les téléchargements et les copies de ce site web ne sont autorisés que pour un usage privé et non commercial.
Dans la mesure où les contenus de ce site n'ont pas été créés par l'exploitant, les droits d'auteur de tiers sont respectés. En particulier, les contenus de tiers sont identifiés comme tels. Si vous deviez néanmoins constater une violation des droits d'auteur, nous vous prions de nous en informer. Dès que nous aurons connaissance d'une violation de la loi, nous supprimerons immédiatement les contenus correspondants.